Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESV
SOCIETE VITICOLE DE SERVICES

Numéro de dépôt :
4403423
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
ESV de SOCIETE VITICOLE DE SERVICES

Présentation de la marque ESV

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par SOCIETE VITICOLE DE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est SOCIETE VITICOLE DE SERVICES domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE VITICOLE DE SERVICES, Madame Aline GASSER domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque ESV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESV arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

SOCIETE VITICOLE DE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : OENYSOS , COMOVAL , INVINOV , EMBOUTEILLAGE ET SERVICES DES VINS


SOCIETE VITICOLE DE SERVICES - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


SOCIETE VITICOLE DE SERVICES, Madame Aline GASSER - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 25 juin 2018 - Retrait partiel n°726693 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ;

Services d'imprimerie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.